Conditions Générales de Vente

**Objet**

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent l'ensemble des transactions réalisées sur le site « Âmes Créatives ». En passant commande sur ce site, vous acceptez pleinement et sans réserve les présentes conditions.

**Identification de l'entreprise**

Nom du site : Âmes Créatives
URL : https://www.amescreatives.com/
Propriétaire : Gaume Nathalie
Adresse : Route des Plages, Résidence les Jasses de Camargue, 30660 Gallargues-le-Montueux
Numéro de téléphone : 07.82.77.40.26
Email : amescreatives1@gmail.com
Forme juridique : Micro-entrepreneur
Numéro SIRET : 431 562 685 00054
Responsable de publication : Gaume Nathalie

**Produits et services proposés**

Âmes Créatives propose à la vente trois catégories de produits et services :

- Des produits artisanaux physiques : orgonites, spell jars, pendules, plateaux Métatron, bijoux énergétiques, encens et accessoires de purification, galets et figurines.
- Des produits numériques téléchargeables : ebooks et livrets spirituels en format PDF.
- Des prestations de services : soins énergétiques à distance, guidances oracles, lectures énergétiques de l'âme (LEA), accompagnements numérologique et spirituel personnalisés.

**Disponibilité des produits**

Les produits artisanaux étant fabriqués à la main, les stocks sont limités. En cas d'indisponibilité d'un produit après validation de la commande, le client sera informé par email dans les plus brefs délais et pourra opter pour un remboursement intégral ou un délai de fabrication convenu d'un commun accord.

Les produits numériques sont accessibles immédiatement après paiement. Les prestations de services font l'objet d'une prise en charge dans les délais précisés sur la fiche de chaque prestation.

**Prix**

Les prix indiqués sur le site sont en euros (€) et incluent toutes les taxes applicables (TVA non applicable, art. 293 B du CGI, régime micro-entrepreneur). Âmes Créatives se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, le prix appliqué sera celui en vigueur au moment de la validation de la commande.

Pour les produits physiques, les frais de port sont indiqués au moment de la commande et varient selon le mode d'expédition choisi et la destination.

**Commande**

Pour passer une commande, le client sélectionne le ou les produits souhaités et suit le processus de commande en ligne. Une fois la commande validée et le paiement confirmé, le client reçoit un email de confirmation.

- Pour les produits numériques : un email contienant le produit numérique vous sera envoyé.
- Pour les produits physiques : l'email récapitule la commande et les délais d'expédition estimés.
- Pour les prestations de services : un email de prise en charge est envoyé avec les informations nécessaires au déroulement de la prestation.

**Paiement**

Le paiement des commandes s'effectue par carte bancaire ou via PayPal, via un système de paiement sécurisé. Âmes Créatives ne conserve aucune donnée bancaire du client.

**Livraison (produits physiques)**

Les produits artisanaux sont expédiés en France métropolitaine et, selon disponibilité, en Europe. Le délai de traitement est de 3 à 7 jours ouvrés à compter de la validation du paiement, auxquels s'ajoutent les délais d'acheminement du transporteur.

En cas de retard ou de perte de colis, Âmes Créatives s'engage à effectuer les démarches nécessaires auprès du transporteur dans les meilleurs délais.

**Livraison (produits numériques et prestations)**

Les produits numériques étant des fichiers téléchargeables, aucune livraison physique n'est requise. Le lien de téléchargement est transmis à l'adresse email fournie lors de la commande.

Les prestations de services sont réalisées à distance. Le délai de réalisation est précisé sur chaque fiche produit.

**Droit de rétractation**

Conformément aux articles L221-1 et suivants du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception du colis pour exercer son droit de rétractation sur les produits physiques, sans avoir à justifier sa décision. Les frais de retour sont à la charge du client. Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception du retour.

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux produits numériques (ebooks, livrets PDF) dès lors que le téléchargement a été initié par le client, après que ce dernier a expressément renoncé à son droit de rétractation lors de la commande.

Le droit de rétractation ne s'applique pas non plus aux prestations de services pleinement exécutées avant la fin du délai de rétractation, avec l'accord préalable du client.

**Responsabilité**

Âmes Créatives ne peut être tenu responsable des erreurs ou omissions dans les informations diffusées, ni des conséquences de leur utilisation.

Les produits et prestations proposés sur le site relèvent de pratiques énergétiques et spirituelles. Ils n'ont aucune vocation médicale, thérapeutique ou de substitution à un suivi médical ou psychologique. En cas de problème de santé, le client est invité à consulter un professionnel de santé qualifié.

Âmes Créatives décline toute responsabilité en cas d'incompatibilité des fichiers numériques téléchargés avec les équipements du client. Les fichiers sont fournis en format PDF, compatible avec la majorité des lecteurs numériques.

**Propriété intellectuelle**

L'ensemble des contenus présents sur le site Âmes Créatives (textes, images, illustrations, logos, créations artisanales, etc.) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification, distribution ou réutilisation, en tout ou partie, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue une contrefaçon passible de sanctions civiles et pénales.

L'achat d'un produit numérique ou physique ne confère aucun droit de reproduction, distribution ou modification des contenus. Tout usage en dehors du cadre strictement privé est interdit sans autorisation préalable.

**Protection des données personnelles**

Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires pour le traitement et la gestion des achats. Âmes Créatives s'engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs et à ne pas partager leurs données personnelles avec des tiers, à l'exception des prestataires strictement nécessaires au traitement des commandes (transporteurs, plateforme de paiement).

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition concernant vos données personnelles. Pour exercer ces droits, veuillez contacter : amescreatives1@gmail.com.

**Litiges et loi applicable**

Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera prioritairement recherchée. À défaut d'accord amiable, tout différend sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Nîmes.

Conformément aux dispositions du Code de la consommation relatives au règlement amiable des litiges, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Les coordonnées du médiateur compétent sont disponibles sur simple demande à l'adresse email ci-dessus.

**Date de mise à jour**

Ces conditions générales de vente ont été mises à jour le 21 avril 2026.